Le respect de ces consignes simples permet d’améliorer notre cadre de vie
ce sont les bases essentielles du vivre ensemble.
HORAIRES à RESPECTER POUR DE BONNES RELATIONS DE VOISINAGE
LES TRAVAUX BRUYANTS de bricolage et de jardinage doivent être réalisé :
– Les jours ouvrables de 8h à 12h et de 14h à 19h30
– Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h
– Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h
Tout bruit de nature à porter atteinte à la tranquilité du voisinage ou à la santé par sa durée, sa répétition ou son intensité est interdit, de jour comme de nuit. Respectons la tranquilité de nos voisins
LE BRULAGE DES DECHETS VERTS
Le brûlage à l’air libre des déchets verts EST INTERDIT, hors activités agricoles et forestières. Les déchets doivent être compostés sur place ou emportés à la déchetterie.
VITESSE ET SECURITE SUR LA COMMUNE
Piétons, poussettes, cyclistes, deux roues motorisés, automobilistes ; tous ont une place sur la chaussée ou la voirie et tous doivent respecter le code de la route et les limitations de vitesse. En réduisant sa vitesse, on réduit non seulement le risque d’accident mais, aussi et surtout, sa gravité.
SIGNALEZ LE FRELON ASIATIQUE
En Isère la lutte contre le frelon est pilotée par le GDSA (Groupement de défense sanitaire apicole) avec un soutien financier fort du Département, des Communautés de communes et de la Région.
Si vous découvrez un nid, signalez-le sur le site internet www.frelonsasiatiques.fr (attention à l’orthographe ! frelonsasiatiques tout attaché avec un s à frelons et un s à asiatiques).
Une fois signalé l’essaim sera détruit par le GDSA. Le nid sera toujours présent mais les oiseaux ou le vent se chargeront de le détruire.
LE BRULAGE A L’AIR LIBRE EST INTERDIT : LES DECHETERIES RECUPERENT VOS DECHETS voir horaires dans l’onglet “VIE MUNICIPALE” rubrique INFOS UTILES.
Le brûlage à l’air libre est interdit pour les particuliers. Les déchets verts, les résidus de taille de haie ou d’arbustes, les résidus de bois ou autres matériaux, doivent être obligatoirement déposés à la déchetterie. Les déchets verts aussi ne doivent pas être déposés dans la nature, cela constitue un délit !
ÉLAGAGE DES HAIES
Il est obligatoire de tailler vos haies à l’aplomb des limites de propriété, des fils de téléphonie, ou en bordure d’une voie communale et de veiller à ce que vos arbres ne menacent pas de tomber sur des propriétés voisines. Faites-les élaguer ou abattre s’ils constituent un danger pour autrui. Votre responsabilité pourrait être engagée.
Dans l’hypothèse où un riverain n’exécuterait pas ces opérations, le maire, après mise en demeure restée sans résultat, procédera à l’exécution forcée des travaux d’élagage destinés à mettre fin à l’avance des plantations privées sur l’emprise des voies communales afin de garantir la sûreté et la commodité du passage. Les frais afférents à ces opérations seront mis à la charge du propriétaire négligent.
ANIMAUX
Définition de l’animal errant :
Chiens : En dehors d’une action de chasse, de la garde ou de la protection d’un troupeau, tout chien qui n’est plus sous la surveillance effective de son maître, se trouve hors de portée de rappel, ou qui est éloigné de son propriétaire ou de la personne qui en est responsable d’une distance dépassant 100 mètres. Est par ailleurs en état de divagation, tout chien abandonné livré à son seul instinct.
Chats : Est considéré comme en état de divagation tout chat non identifié trouvé à plus de 200 mètres des habitations ou tout chat trouvé à plus de 1000 mètres du domicile de son maître et qui n’est pas sous la surveillance immédiate de celui-ci, ainsi que tout chat dont le propriétaire n’est pas connu et qui est saisi sur la voie publique ou sur la propriété d’autrui.
Autres animaux : La jurisprudence considère en général qu’un animal, autre qu’un chien ou un chat, est considéré comme errant ou en état de divagation dès lors qu’il est trouvé sans gardien sur le terrain d’autrui ou sur la voie publique.
Merci à tous
Pour la Commission Environnement et Cadre de Vie
